Définition de : Oeuvre collective
C’est l’œuvre créée à l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite et la divulgue, sous sa direction et son nom, et dans laquelle les contributions personnelles des différents auteurs se fondent sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’entre eux un droit distinct sur l’ensemble ; l’exemple classique est celui du dictionnaire ou de l’encyclopédie. La distinction fondamentale existant entre l’œuvre de collaboration et l’œuvre collective réside dans la titularité des droits ; alors que les droits d’une œuvre de collaboration appartiennent à titre originaire aux personnes physiques qui ont contribué à sa création, les droits d’une œuvre collective appartiennent à titre originaire à la personne sous le nom de laquelle cette œuvre a été divulguée.
